Déposée le 18 mars 2008 par BI2LTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « CTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-17 du 25 avril 2008.
Le déposant est BI2LTODO domicilié(e) 10 Rue du Trieu Du Quesnoy, CS 80023 - 59115 - LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 810 940 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BI2L, M. Bizalion Florent domicilié(e) 19 RUE du Trieu Du Quesnoy, CS 80023 - 59115 - LEERS - France.
La marque CTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3563342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BI2L, SASU - 10 Rue du Trieu Du Quesnoy, CS 80023 - 59115 - LEERS - France - SIREN 492810940
BI2L, M. Bizalion Florent - 19 RUE du Trieu Du Quesnoy, CS 80023 - 59115 - LEERS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34
Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2018 n°2677077 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-27
Colles pour articles en papier ou en carton, adhésifs pour émaux, ciments pour la réparation d'objets cassés.
Métaux en feuilles ou en poudre pour peintres, décorateurs et artistes ; couleurs, colorants, vernis, laques ; matières tinctoriales ; peintures préparées ou non, teintures pour le bois.
Bougies et mèches pour l'éclairage, cires pour l'éclairage.
Bijouterie notamment boucles d'oreilles, colliers, broches, chaînes, bracelets, bagues, amulettes, anneaux, perles, breloques. Médailles, médaillons. Pierres fines, strass. Porte-clés fantaisie. Produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, à savoir : aiguilles, étuis à aiguilles, fils notamment fils d'argent et fils d'or. Coffrets à bijoux et boîtes en métaux précieux, ornements de chapeaux en métaux précieux.
Produits de l'imprimerie notamment imprimés, affiches, brochures, catalogues, magazines ; manuels. Papeterie, carton, transferts, autocollants, gommettes, gabarits notamment gabarits d'animaux (papeterie), pochoirs, calques. Fanions (en papier), écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu. Cartes postales, décalcomanies, dessins, gravures, images. Sujets (notamment animaux, personnages), motifs décoratifs, frises et formes en matières plastiques. Papier notamment papier calque, papier crépon, papier métallisé pour la décoration, papier de soie ; carton, cartonnages pour les loisirs créatifs. Modèles de broderie. Colles à papier ou à usage ménager. Matériels pour les artistes et décorateurs (notamment boîtes pour la peinture, chevalets pour la peinture, brosses et rouleaux, toiles pour peinture, pinceaux). Serviettes et mouchoirs en papier notamment serviettes et mouchoirs en papier pour la décoration d'objets divers. Lettres en carton. Boites en carton ou en papier. Coffrets pour la papeterie (articles de bureau). Articles en carton destinés à être décorés. Ardoises pour écrire ou dessiner, craies à écrire et crayons, feutres, pastels (crayons), tampons-encreur, encreurs, taille-crayons, marque-pages. Trousses et plumiers. Pâtes à modeler. Matériels à colorier. Feuilles et albums à colorier. Papiers d'emballage ; sacs, enveloppes, sachets, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, matières plastiques pour l'emballage. Cache-pots en papier ou en carton. Peintures (tableaux) et gravures. Matières plastiques et matériaux pour le modelage.
Boîtes et sacs en cuir ou imitation du cuir, cordons en cuir, porte-documents, parapluies, porte-monnaies non en métaux précieux, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers.
Tableaux d'affichage, tableaux accroche-clefs, décorations en matières plastiques pour aliments. Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Coffrets à bijoux non en métaux précieux. Boites en bois ou en matières plastiques. Bouchons de liège, coquillages (coquilles), corail, mosaïques en nacre pour la décoration. Cadres (encadrement) et moulures pour cadres, cadres à broderie, métiers à broder. Miroirs (glaces). Enseignes en bois ou en matières plastiques, plateaux de tables, présentoirs ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Boites à courrier et étagères en bois, mannequin, nichoirs. Coussins.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux). Boites en métal pour la distribution de serviettes en papier, boites en verre. Plateaux à usage domestique non en métaux précieux. Mosaïques en pate de verre pour la décoration, verre brut ou mi-ouvré pour la décoration (à l'exception du verre de construction), porcelaine. Pinces à linge. Sujets (notamment animaux, personnages), motifs décoratifs, frises et formes en bois. Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Moules de cuisine, emporte-pièces. Cache-pots à décorer non en papier. Pots à fleurs à décorer. Flacons non en métaux précieux notamment flacons à décorer non en métaux précieux. Vases non en métaux précieux. Ronds de serviettes (non en métaux précieux), porte-cartes de menus. Bougeoirs non en métaux précieux. Moules en latex ou plastique pour la fabrication de bougies, de savons, d'objets décoratifs en plâtre.
Cordes, cordons, ficelles, rubans, raphia ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matière textile.
Fils à usage textile, fils à broder.
Sujets (notamment animaux, personnages), motifs décoratifs, frises et formes en matières textiles. Canevas pour la tapisserie ou la broderie. Toiles et tissus pour les loisirs créatifs. Linge de lit, linge de maison, linge d'office, linge de table destiné à être décoré ou brodé.
Vêtements. Vêtements destinés à être décorés ou brodés. Chaussures. Chaussures destinées à être décorées ou brodées. Chapellerie. Chapellerie destinée à être décorée ou brodée.
Dentelles et broderies, galons ; rubans et lacets ; boutons ; crochets et œillets ; épingles et aiguilles, boites à aiguilles (non en métaux précieux) ; paillettes pour la décoration de vêtements ou autres produits textiles tels que sacs ; badges ornementaux, pompons, fleurs et fruits artificielles, plumes d'oiseaux (accessoires pour la décoration).
Publicité, décoration de vitrines, démonstration de produits pour la décoration, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, gestion des affaires commerciales. Distribution de matériel publicitaire (prospectus et échantillons).
Services de réalisation de loisirs créatifs, de travaux manuels. Formation en matière de loisirs créatifs et travaux manuels. Services de formation et d'éveil à l'expression artistique, services de divertissement, informations en matière de divertissement et de récréation, organisation d'exposition à buts culturels ou artistiques, organisation de concours en matière artistique ou de divertissement.
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